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POLLUTEC HORIZONS – Paris Nord Villepinte du 3 au 6 Décembre 2013
Le grand salon des éco-technologies, de l'énergie et du développement durable : un RDV immanquable pour tous les acteurs de l...
Arrêté du 6 août 2013
27 août 2013 Journal Officiel de la République Française - Texte 21 sur 95 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX...
Arrêté du 5 août 2013
Le 26 août 2013 JORF n°0188 du 14 août 2013 Texte n°30 ARRETE Arrêté du 5 août 2013 relatif au champ de contribution et
Arrêté du 7 février 2012
Le 23 février 2012 JORF n°0046 du 23 février 2012 Texte n°15 ARRETE Arrêté du 7 février 2012 relatif aux exemples d’app...
Arrêté du 6/08/2013 JORF du 27/08/13 : des exemples précisent la notion d’emballage
Par un arrêté du 6/08/2013 publié au JORF du 27/08/13, la France s’est mise en conformité avec la Directive européenne...
Déchets Diffus Spécifiques ménagers : la société Eco-DDS agréée
Après de longs mois d’attente (dont quelques uns de retard !), un arrêté interministériel, publié le 20 avril 2013, port...